The Zaky Privacy Policy - French

Dernière mise à jour [le 15 octobre 2020]

Notre politique de confidentialité est une partie intégrante des Conditions et modalités du site Web et doit être lue conjointement avec elles. Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité en tout temps.

Nous respectons la confidentialité de nos utilisateurs et de chaque personne qui visite notre application mobile The Zaky Mobile App. Ici, Nurtured by Design est référé en tant que (« entreprise », « nous », ou « notre »). Nous nous engageons à protéger vos informations personnelles et votre droit à la confidentialité conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD). Si vous avez des questions ou des inquiétudes concernant notre politique ou nos pratiques en ce qui a trait à vos informations personnelles, veuillez nous contacter.

Lorsque vous visitez notre application mobile The Zaky (« l’application mobile ») et utilisez nos services, vous nous faites confiance avec vos informations personnelles. Nous prenons votre confidentialité très au sérieux. Dans cet avis de confidentialité, nous décrivons notre politique de confidentialité. Nous cherchons à vous expliquer de la façon la plus claire possible quelle information nous collectons, comment nous l’utilisons, et quels droits vous avez concernant ces informations. Nous espérons que vous prendrez le temps de la lire attentivement, puisque c’est important. S’il y a des termes dans cette politique de confidentialité avec lesquels vous êtes en désaccord, veuillez cesser d’utiliser notre application mobile et nos services.

Cette politique de confidentialité s’applique à toute l’information recueillie par notre application mobile ou par les services liés, les ventes, le marketing ou les événements (nous y faisons référence collectivement dans cette politique de confidentialité en tant qu’ « application mobile »).

À propos de nous

L’application mobile Zaky est conçue pour superviser les soins et le contact peau à peau entre la mère et son petit dans les zones à faibles ressources, et pour améliorer sa durée et sa fréquence.

Elle suit le temps que les parents et les gardiens maintiennent leurs bébés peau à peau. Suivez les sessions de soins de chaque enfant par les gardiens qui tiennent le bébé, et révisez l’historique.

L’application mobile aide aussi à suivre d’autres activités des nouveaux-nés comme l’alimentation, le sommeil, la croissance, les autres activités, etc., et à partager le compte et les informations quotidiennes avec différents gardiens, en plus d’inclure un module d’apprentissage. Elle n’est PAS considérée comme une application médicale ou de soins de santé.

Cette application est financée par la fondation Bill et Melinda Gates et Nurtured by Design.

Nos bureaux ce situent aux États-Unis.

Veuillez lire cette politique de confidentialité attentivement pour vous aider à prendre une décision informée sur le partage de vos informations personnelles avec nous.

Nous contacter

Vous pouvez nous contacter en utilisant les informations de contact fournies à la fin de la politique de confidentialité.

Autre que ce qui est énoncé ici, la politique de confidentialité ne s’applique pas aux informations recueillies par une tierce partie (incluant nos affiliés et filiales), incluant par les applications ou le contenu (incluant la publicité) qui peuvent être liés ou accessibles à partir de notre application mobile ou de notre site Web.

Nous collectons les informations personnelles que vous nous fournissez volontairement lorsque vous vous enregistrez avec nous, exprimez l’intérêt d’obtenir des informations à propos de nous ou de nos produits et services, lorsque vous participez à des activités dans l’application ou lorsque vous nous contactez.

Les informations personnelles que nous collectons dépendent du contexte de vos interactions avec nous et avec l’application mobile, de vos choix, et des produits et fonctionnalités que vous utilisez. Les informations personnelles que nous collectons peuvent inclure ce qui suit :

Cette politique de confidentialité couvre notre traitement de l’information personnelle identifiable. Il s’agit de l’information qui peut être liée à vous spécifiquement en tant qu’individu dont parle l’information. Ces informations peuvent inclure le nom, l’adresse physique, l’adresse courriel, le numéro de téléphone, ou toute autre information définie comme étant des informations personnelles identifiables (ou un terme similaire) par les lois applicables (« information personnelle »). Les informations personnelles n’incluent pas les informations personnelles identifiables qui ont été dépersonnalisées, mises sous pseudonymes, anonymisées, agrégées ou traitées de façon à être non identifiable (i) afin que les données ne soient plus attribuées à un individu spécifique, ou (ii) afin que les données ne soient plus attribuées à un individu spécifique (selon les moyens raisonnables) sans l’utilisation d’information supplémentaire, lorsque ces informations supplémentaires sont maintenues séparément et sont sécurisées pour prévenir la réidentification non autorisée d’un individu spécifique, de sorte qu’il ne soit pas possible avec des efforts raisonnables de lier les informations à un individu spécifique (ce qui précède sera référé comme les « informations personnelles dépersonnalisées »).

Nous rassemblons plusieurs types d’informations personnelles de nos utilisateurs, tel qu’expliqué en détail ci-dessous, et nous utilisons ces informations personnelles à l’interne pour la connexion à nos services, incluant un service personnalisé et améliorer, pour vous permettre de créer d’un compte utilisateur et d’un profil, d’être contacté par nous ou par d’autres utilisateurs, et nous permettre de répondre à vos demandes pour certains produits et services, d’offrir et d’améliorer les services, et d’analyser comment vous utilisez nos services. Dans certains cas, nous pouvons aussi partager certaines de vos informations personnelles avec de tierces parties, mais seulement comme décrites ci-dessous.

Nous ne sommes pas responsables des pratiques des sites liés aux services, et avant d’interagir avec ces sites, nous vous conseillons de consulter leurs règlements et leurs politiques avant de leur confier vos informations personnelles.

De plus, nous pouvons aussi collecter de l’information concernant votre utilisation de nos sites Web par le biais de différentes technologies, incluant les cookies.

Identité. Nous collectons les mots de passe, les indices de mots de passe, et d’autres informations de sécurité similaire utilisées dans l’authentification et l’accès au compte.

Information de localisation : Nous suivons la localisation de l’appareil en envoyant des coordonnées GPS à nos applications. Nous pouvons aussi déterminer la localisation en utilisant d’autres données de votre appareil mobile, comme les informations de réseaux sans fil ou les tours de réseau mobile aux alentours de votre appareil. Nous utilisons et entreposons les informations relatives à votre localisation pour permettre plusieurs fonctions des produits et services qui dépendent des suivis de la localisation. Nous pouvons aussi collecter des informations pour la résolution de problèmes, pour effectuer des analyses de données, pour faire des tests, de la recherche, pour superviser et analyser l’utilisation et les tendances des activités afin d’améliorer et personnaliser les services.

Informations collectées automatiquement

Nous collectons automatiquement certaines informations lorsque vous visitez, utilisez ou naviguez sur l’application mobile. Ces informations ne révèlent pas spécifiquement votre identité (comme votre nom ou vos informations de contact), mais elles peuvent inclure des informations sur votre appareil et son utilisation, comme votre adresse IP, le navigateur, les caractéristiques de l’appareil, le système d’opération, les préférences de la langue, les URL référents, le nom de l’appareil, le pays, la localisation, les informations sur comment et quand vous utilisez notre application mobile, ainsi que d’autres informations techniques. Si vous accédez à notre application mobile avec votre appareil mobile, nous pouvons automatiquement collecter des informations sur l’appareil (comme ID de votre appareil mobile, le modèle et le fabricant), le système d’opération, les informations sur la version, et l’adresse IP. Ces informations sont surtout nécessaires pour maintenir la sécurité et les opérations de notre application mobile, ainsi que pour nos analyses et nos rapports internes. Ce suivi utilise les données d’informations personnelles dépersonnalisées (p. ex., des données qui ne peuvent pas être identifiées comme étant spécifiquement associées avec vous) et n’utilise pas vos informations personnelles. Nous ne combinerons pas ces données avec vos autres informations personnelles sans votre autorisation.

Comme plusieurs entreprises, nous collectons aussi de l’information par le biais des cookies et d’autres technologies similaires.

Informations collectées par d’autres sources

Nous pouvons obtenir de l’information sur vous par d’autres sources, comme les bases de données publiques, les partenaires de marketings communs, les réseaux sociaux (comme Facebook), ainsi que d’autres tierces parties.

Nous utilisons vos informations personnelles pour les fins commerciales liées à nos intérêts d’affaires légitimes (« fins commerciales »), pour entrer ou former un contrat avec vous (« contractuel »), avec votre consentement (« consentement »), ou pour se conformer à nos obligations juridiques (« raisons juridiques »). Nous indiquons les procédures spécifiques  auxquelles nous nous fions pour chacun des buts indiqués ci-dessous.

Nous utilisons les informations que nous collectons ou recevons pour :

   -  Faciliter la création du compte et le processus de connexion avec votre consentement. Si vous choisissez de lier votre compte avec nous au compte d’une partie tierce *(comme votre compte Google ou Facebook), nous utilisons l’information à laquelle vous nous autorisez à accéder de ces parties tierces pour faciliter la création du compte et le processus de connexion.

   -   Vous envoyer des communications promotionnelles ou de marketing à des fins commerciales ou avec votre consentement. Nos partenaires commerciaux ou nous pourrions utiliser vos informations personnelles que vous nous avez envoyées à des fins marketings si cela correspond à vos préférences marketings. Vous pouvez décider de ne plus recevoir nos courriels marketings en tout temps (voir ci-dessous).

   -   Vous envoyer des informations administratives liées à votre compte, à nos fins commerciales, ou pour des raisons juridiques. Nous pourrions utiliser vos informations personnelles pour vous envoyer un produit, un service, des informations sur une nouvelle fonction ou des informations concernant des changements à nos règles, modalités et politiques.

   -   Vous faire parvenir des publicités ciblées pour nos fins commerciales ou avec votre consentement. Nous pourrions utiliser vos informations pour développer et publier du contenu et de la publicité (et travailler avec des tierces parties pour ce faire) correspondant à vos intérêts ou à votre localisation et mesurer leur efficacité.

   -   Demander de la rétroaction pour nos fins commerciales ou avec votre consentement. Nous pourrions utiliser vos informations pour vous demander de la rétroaction et pour contacter à propos de votre utilisation de notre application mobile.

   -   Protéger notre application mobile à des fins commerciales ou pour des raisons juridiques. Nous pourrions utiliser vos informations lors de nos efforts pour maintenir notre application mobile sécuritaire (par exemple, pour superviser et prévenir la fraude).

   -  Permettre la communication entre les utilisateurs avec votre consentement. Nous pourrions utiliser vos informations pour permettre la communication entre les utilisateurs avec le consentement de chaque utilisateur.

   -   Appliquer nos règles, modalités et politiques pour nos fins commerciales et selon les exigences juridiques.

   -   Répondre aux demandes juridiques et prévenir les dommages selon les exigences juridiques. Si nous recevons une citation à comparaître ou d’autres demandes juridiques, nous pourrions devoir inspecter les données que nous détenons pour déterminer comment répondre.

   -   D’autres fins commerciales, éducatives, ou de recherches. Nous pourrions utiliser vos informations personnelles dépersonnalisées pour d’autres fins commerciales comme l’analyse de données, l’identification des tendances d’utilisation, déterminer l’efficacité de nos campagnes promotionnelles et évaluer et améliorer notre application mobile, nos produits, nos services, notre marketing et votre expérience.

   -   Information personnelle dépersonnalisée : Nous pourrions partager les informations personnelles dépersonnalisées (comme les données d’utilisation anonymes, les pages et les URL référents ou sortants, l’adresse IP, le type de plateforme, le nombre de clics, etc.) à des fins éducatives ou de recherche, ou avec des parties tierces pour les aider à comprendre les motifs d’utilisation de certains services.
Lorsque nous n’avons pas de besoins commerciaux légitimes en cours pour traiter vos informations personnelles, nous les supprimons ou les anonymisons, ou, lorsque c’est possible (par exemple, lorsque vos informations personnelles sont entreposées dans nos archives), nous entreposons de façon sécuritaire vos informations personnelles et nous les isolons des autres traitements jusqu’à ce que la suppression soit possible.

Nous partageons et divulguons vos informations que dans les situations suivantes :

   -  Conformément à la loi. Nous pourrions divulguer vos informations lorsque nous sommes légalement tenus de le faire conformément à la loi applicable, aux demandes gouvernementales, à une procédure judiciaire, à l’ordre de la cour, ou à des procédures juridiques, comme en réponse à un ordre de la cour ou à une assignation à comparaître (incluant en réponse aux autorités publiques pour se conformer aux exigences de la sécurité nationale ou de l’application des lois).

   -  Les intérêts vitaux et les droits juridiques. Nous pourrions divulguer vos informations lorsque nous croyons qu’il est nécessaire d’enquêter, de prévenir, ou d’agir concernant des violations potentielles de nos politiques, des soupçons de fraude, de situations impliquant de possibles menaces quant à la sécurité de la personne et des activités illégales, ou comme preuve dans des litiges qui nous implique.

   -   Les informations personnelles dépersonnalisées : Nous pourrions partager les informations personnelles dépersonnalisées (comme les données d’utilisation anonymes, les pages et les URL référents ou sortants, l’adresse IP, le type de plateforme, le nombre de clics, etc.) à des fins éducatives ou de recherches, ou avec les tierces parties intéressées pour les aider à comprendre les motifs d’utilisation de certains services.

   -  Les vendeurs, les consultants, ou d’autres tierces parties fournisseuses de services. Nous pourrions partager vos données avec des vendeurs, des fournisseurs de services, des entrepreneurs ou des agents qui effectuent des services pour nous ou en notre nom et qui nécessitent l’accès à ces informations pour effectuer leur travail.

   -  Les transferts d’entreprise. Nous pourrions partager ou transférer vos informations en lien avec, ou durant les négociations de, une fusion, une vente des actifs de l’entreprise, un financement ou une acquisition d’une portion ou de l’ensemble de notre entreprise par une entreprise.

   - Les publicitaires. Nous pourrions utiliser des entreprises pour publicitaires pour proposer des publicités lorsque vous utilisez notre application mobile. Ces entreprises peuvent utiliser les informations sur votre utilisation de notre application mobile et sur d’autres sites Web qui sont contenues dans les cookies et dans d’autres technologies de suivis pour offrir des publicités sur des biens et des services qui vous intéressent.

   -  Les affiliés. Nous pourrions partager vos informations avec nos affiliés. Dans ce cas, nous exigerons de nos affiliés qu’ils respectent notre politique de confidentialité. Les affiliés incluent les entreprises parentes et les filiales, les entreprises conjointes, ou d’autres entreprises que nous contrôlons ou qui sont sous un contrôle commun avec nous.

   -  Avec votre consentement. Nous pourrions divulguer vos informations personnelles à d’autres fins avec votre consentement.

   -  D’autres utilisateurs. Lorsque vous partagez vos informations personnelles (par exemple, en postant des commentaires, des contributions ou d’autres contenus par l’application mobile) ou en interagissant avec les zones publiques de l’application mobile vos informations personnelles peuvent être vues par tous les utilisateurs et être distribuées publiquement à l’extérieur de l’application mobile à perpétuité.

Nous pourrions utiliser les cookies et des technologies de suivi similaires (comme les balises Internet et les pixels visibles) pour accéder à de l’information ou l’entreposer.

COOKIES

Un cookie est un petit fichier texte qu’un site Web ou une application mobile enregistre sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous accédez à l’application mobile. En général, un cookie a deux buts principaux : améliorer l’expérience de navigation en enregistrant vos actions et vos préférences, et nous aider à analyser le trafic de notre site Web.

Nous utilisons les cookies pour nous aider à analyser le trafic sur l’application mobile, pour nous aider à améliorer le rendement et la convivialité du site Web ou de l’application mobile, et pour sécuriser davantage l’application mobile. Les cookies des tierces parties nous aident à utiliser Google Analytics pour compter, suivre et analyser les visites ou l’utiliser du site Web ou de l’application mobile. Cela nous aide à comprendre comment les gens utilisent notre application mobile et nous indique les zones que nous devons améliorer. Ces cookies des tierces parties ne vous identifient pas spécifiquement.

Contrôle des cookies

Vous êtes toujours libres de supprimer les cookies qui sont déjà sur votre appareil via les paramètres de l’application, et vous pouvez décider d’empêcher leur ajout à votre appareil.

Nos serveurs sont situés au serveur AWS Amazon, situé dans l'est des États-Unis (Ohio). Nous ne transférerons pas vos informations personnelles à un récipiendaire outremer.

L’application mobile peut contenir des publicités de tierces parties qui ne sont pas affiliées avec nous et qui peuvent contenir des liens vers d’autres sites Web, des services en ligne ou des applications mobiles. Nous ne pouvons pas garantir la sécurité et la confidentialité des données que vous transmettez à ces tierces parties. Toutes les données collectées par ces tierces parties ne sont pas couvertes dans notre politique de confidentialité. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques et des politiques de confidentialité et de sécurité des tierces parties, incluant les autres sites Web, services ou applications qui peuvent être liés à l’application mobile. Vous devriez consulter les politiques de ces tierces parties et les contacter directement pour répondre à vos questions.

Nous gardons seulement vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour les buts indiqués dans la politique de confidentialité à moins qu’une période de rétention plus longue ne soit exigée ou permise par la loi (en tant qu’exigence pour les impôts, la comptabilité ou d’autres exigences juridiques).

Lorsque nous n’avons plus d’affaires légitimes en cours qui nécessitent le traitement de vos informations personnelles, nous les supprimons ou les rendons anonymes, ou, si ce n’est pas possible (par exemple, si vos informations personnelles ont été entreposées dans les archives), nous les entreposerons de façon sécuritaire et nous les isolerons des autres traitements jusqu’à la suppression si cela est possible.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées conçues pour protéger la sécurité des informations personnelles que nous traitons. Cependant, veuillez vous rappeler que nous ne pouvons pas garantir que l’Internet lui-même est 100% sécuritaire. Même si nous faisons de notre mieux pour protéger vos informations personnelles, la transmission des informations personnelles à notre application mobile se fait à votre propre risque. Vous devriez uniquement accéder aux services dans un environnement sécuritaire.

Les individus de moins de 13 ans

Comme noté dans nos règlements, nous ne collectons pas, sollicitons pas ou maintenons pas de façon consciente les informations personnelles d’individu de moins de 13 ans et nous ne permettons pas consciemment à ces individus de s’enregistrer à nos services. Si vous avez moins de 13 ans, veuillez ne pas nous transmettre vos informations personnelles (telles que le nom, l’adresse, le numéro de téléphone ou l’adresse courriel). Aucun individu de moins de 13 ans n’a le droit de fournir des informations personnelles aux services. Si nous apprenons que nous avons collecté les informations personnelles d’un enfant de moins de 13 ans sans la vérification du consentement parental, nous ferons les efforts commerciaux raisonnables pour supprimer ces informations de notre base de données. Veuillez nous contacter si vous avez des inquiétudes.

.Information du compte

Vous pouvez en tout temps réviser ou changer les informations dans votre compte, ou supprimer votre compte en :

--- Contactez-nous en utilisant les informations de contact ci-dessous

Lorsque vous demandez la suppression de votre compte, nous désactivons ou supprimons votre compte et vos informations de nos bases de données actives. Cependant, certaines informations peuvent être maintenues dans nos fichiers pour prévenir la fraude, aider à la résolution de problèmes, assister aux enquêtes, appliquer nos conditions d’utiliser, ou conformément aux exigences juridiques.

Cookies et technologies similaires : La plupart des navigateurs Web sont paramétrés pour accepter les cookies par défaut. Si vous préférez, vous pouvez habituellement choisir de paramétrer votre navigateur afin de retirer et rejeter les cookies. Si vous décidez de retirer ou rejeter les cookies, cela pourrait affecter certains fonctions ou services de notre application mobile.

Nous travaillons continuellement à améliorer nos services, alors nous pourrions avoir besoin d’effectuer des changements à notre politique de confidentialité de temps à autre. La version mise à jour sera indiquée avec une date de « révision » mise à jour, et la nouvelle version entrera en vigueur dès qu’elle sera accessible, ou en tant que partie des communications impliquant les services, en vous l’envoyant par courriel ou par tout autre moyen. Veuillez noter que si vous avez décidé de ne pas recevoir de courriels de notre part pour les avis juridiques (ou que vous ne nous avez pas remis votre adresse courriel), ces avis juridiques gouvernent quand même votre utilisation des services, et vous êtes tout de même responsable de les lire et de les comprendre. Si vous utilisez nos services après la publication des changements à la politique de confidentialité, cela signifie que vous acceptez tous les changements. L’utilisation des informations que nous collectons maintenant est sujette à la politique de confidentialité en vigueur au moment où les informations ont été recueillies.

Si vous avez des questions ou des inquiétudes concernant notre politique de confidentialité, veuillez contacter notre officier de protection des données :

Nurtured by Design 
Attn : Officier de protection des données 
C.P. 3276
Sugar Land, Texas 77487
app@thezaky.com

Les demandes de désabonnements (« de retrait ») des communications de Nurtured by Design peuvent être gérées en utilisant le lien dans le courriel de communications. Vous pouvez aussi nous poster vos demandes ou requêtes à l’adresse mentionnée ci-dessus.

LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS EN LIGNE DE LA CALIFORNIE (« CALOPPA »)

Conformément au Code civil de la Californie sections 1798.83-1798.84, les résidents de la Californie ont le droit de nous demander annuellement un avis identifiant les catégories d’informations personnelles que nous partageons avec nos affiliés ou les tierces parties à des fins marketings et fournissant les informations de contact de ces affiliés ou tierces parties.

La CalOPPA est la première loi de l’État dans la nation à exiger des sites Web commerciaux et des services en ligne la publication d’une politique de confidentialité. La loi s’étend bien plus loin que la Californie pour exiger que chaque personne ou entreprise aux États-Unis (et probablement au monde) qui opère un site Web qui collecte des informations personnelles identifiables des consommateurs de la Californie de poster une politique de confidentialité visible sur son site Web pour déclarer exactement quelles informations sont collectées et quels sont les individus ou les entreprises avec lesquels elles sont partagées.  – Apprenez en plus en visitant le : http://consumercal.org/california-online-privacy-protection-act-caloppa/#sthash.0FdRbT51.dpuf

Comme la CalOPPA l’exigence, nous acceptons ce qui suit :

Vous pouvez visiter notre site Web de façon anonyme en activant la navigation privée à partir de votre navigateur. L’application mobile peut seulement être accédée en vous connectant à votre compte. Nous avons un lien vers l’application sur notre page d’accueil, ou au minimum, sur la première page d’importance lorsque vous arrivez sur notre site Web. Le lien de notre politique de confidentialité inclue le mot « confidentialité » et peut facilement être trouvé sur la page spécifiée ci-dessus et lorsque vous ouvrez un compte.

Vous serez notifié des changements à notre politique de confidentialité sur la page de la politique de confidentialité de notre site Web. Vous pouvez changer vos informations personnelles en nous contactant.

Nous respectons les signaux Ne Pas Faire de Suivi et nous ne faisons pas de suivi, nous ne plaçons pas de cookies et nous n’utilisons pas de publicité lorsqu’un mécanisme de navigateur Ne Pas Faire de Suivi (DNT) est en place.

AVIS; DÉSABONNEMENT

En nous fournissant votre adresse courriel (incluant en « s’abonnant », « aimant », liant votre compte à notre service ou nos autres services, etc., sur site Web d’une tierce partie ou d’un réseau), vous consentez à ce que nous utilisions votre adresse courriel pour vous envoyer des avis liés aux services, incluant les avis exigés par la loi, au lieu des communications postales. Vous acceptez aussi que nous puissions vous envoyer des notifications d’activité sur les services à l’adresse courriel que vous nous avez donnée, conformément aux paramètres de confidentialité applicables. Nous pourrions utiliser votre adresse courriel pour vous envoyer d’autres messages ou du contenu comme, mais en ne se limitant pas, aux bulletins de nouvelles, aux additions ou aux changements aux fonctions du service, ou aux promotions. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces messages, vous pouvez vous retirer de la liste d’envoi en nous faisant parvenir votre requête par courriel. Vous retirer de la liste d’envoi peut vous empêcher de recevoir des messages concernant les mises à jour, les améliorations, les fonctions spéciales ou les offres. Vous ne pouvez pas vous retirer de la liste d’envoi des courriels liés au service.

Vous pouvez ajouter, mettre à jour ou supprimer vos informations comme il est expliqué ci-dessus. Lorsque vous mettez à jour vos informations, cependant, nous pouvons maintenir une copie des informations non révisées dans nos archives. Vous pouvez demander la suppression de votre compte en nous écrivant par courriel.

INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES POUR LES NON-RÉSIDENTS DES ÉTATS-UNIS

AVIS IMPORTANT : Cette politique de confidentialité est hébergé sur un site Web localisé aux États-Unis, qui a des lois sur la protection des données différentes que les autres nations, particulièrement pour les membres de l’Union européenne. À cause des différentes lois et pratiques judiciaires, soyez conscients que les organismes d’application de la loi aux États-Unis peuvent avoir accès à vos informations personnelles.

Si vous êtes localisés dans l’EEA ou dans une autre région avec des lois gouvernant la collecte et l’utilisation des données qui diffèrent des lois aux États-Unis, veuillez noter que nous pouvons transférer vos informations à un pays ou une juridiction qui n’a pas les mêmes lois de protection de données que votre juridiction. Vos informations peuvent aussi être traitées par des employés qui opèrent à l’extérieur de l’EEA et qui travaillent pour nous ou pour un de nos fournisseurs de service. Si c’est exigé par la loi applicable, nous demanderons votre consentement explicite pour traiter vos informations personnelles collectées sur notre site Web ou volontairement données par vous.

RGPD

Les dispositions suivantes s’appliquent si vous êtes un citoyen ou résident européen. Tout le traitement de vos informations personnelles est effectué conformément avec les droits à la vie privée et les règles suivant les directives de l’UE 95/46/EC du parlement européen et du conseil du 24 octobre 1995 (les « directives »), et la mise en place des directives dans la législation locale. En date du 25 mai 2018, les directives et les législations locales basées sur les directives seront remplacées par les régulations (UE) 2016/679 du parlement européen du conseil du 27 avril 2016 sur la protection des personnes naturelles concernant le traitement des informations personnelles et sur le libre mouvement de ces données, connues sous le nom de Règlement général sur la protection des données (RGPD), et notre traitement s’effectue conformément avec le RGPD. Aux fins du RGPD, nous serons les « contrôleurs des données » des informations personnelles (référées dans le RGPD en tant que « données personnelles ») que nous collectons par le site Web, à moins que nous collections ces informations pour un « contrôleur de données », en ce cas nous serons un « traiteur de données ». Cette politique de confidentialité ne s’applique pas aux sites Web, aux applications ou aux services qui ne publie pas ou ne mette pas de lien vers cette politique de confidentialité, ou qui publie ou mette un lien vers une politique de confidentialité différente.

Cette politique de confidentialité a été établie pour mieux servir ceux qui s’inquiètent de la façon dont leurs « informations personnelles identifiables » (IPI) sont utilisées en ligne. Les IPI, comme décrite dans la loi sur la vie privée américaine, Directive 95/94C (« les directives de l’UE ») et leur substitution dans le Règlement général sur la protection des données (« RGPD »), sont les informations qui peuvent être utilisées en elles-mêmes ou avec d’autres informations pour identifier, contacter ou localiser une seule personne, ou pour identifier un individu dans un contexte. Veuillez lire notre politique de confidentialité attentivement pour bien comprendre comment nous collectons, utilisons, protégeons ou traitons vos informations personnelles identifiables conformément avec notre site Web.

Transfert de données

Notre siège social est situé aux États-Unis. Ainsi, nos fournisseurs de service et nous pouvons transférer vos informations personnelles ou y accéder dans des juridictions qui peuvent ne pas fournir un niveau de protections des données équivalant à votre juridiction locale. Nous ferons les efforts appropriés pour garantir que vos informations personnelles reçoivent une protection adéquate dans les juridictions où nous les traiter. Si vous situez dans l’Espace économique européen (« EEE ») ou en Suisse, nous fournissons la protection adéquate pour le transfert de vos données personnelles dans des pays à l’extérieur de l’EEE ou de la Suisse par le biais d’une série d’ententes intersociétées basées sur les clauses contractuelles standardisées. Nous pourrions aussi transférer vos informations à d’autres groupes d’entreprises ou fournisseurs de service dans des pays à l’extérieur de l’EEE. Cela pourrait se produire si nos serveurs ou nos fournisseurs et nos fournisseurs de service sont situés à l’extérieur de l’EEE, ou si vous utilisez nos services et produits en visitant des pays à l’extérieur de cet espace.

Si vous êtes résident d’un pays autre que les États-Unis, vous acceptez et vous consentez à ce que nous collections, transmettions et entreposions vos informations personnelles à l’extérieur du pays dans lequel vous résidez.